Identification
Clément HOURSEAU
- 21 rue Pierre Gagnaire – 45340, BOISCOMMUN (France)
- contact|at|clement.hourseau.com
- 06.02.40.92.77
- SIREN : 510052434
- ORIAS : 21009393
- Adhérent de l’association professionnelle La Compagnie CIF
Site hébergé par Ionos SARL
- 7 place de la GARE – BP 70109 – 57200 Sarreguemines Cedex
- 09.70.80.89.11
Activité
Clément HOURSEAU propose des services de Conseil en Investissement Financier (CIF). Il s’agit d’une activité réglementée par l’AMF. L’ensemble des règles professionnelles applicables au statut de CIF sont explicitées dans ce document. Clément HOURSEAU fait l’objet d’une inscription auprès de l’ORIAS, ainsi que d’une adhésion à l’association professionnelle La Compagnie des CIF. Le pays d’exercice et celui dans lequel sont fournis l’ensemble des conseils en investissement est la France.
L’exercice de l’activité de Clément HOURSEAU se fait sous franchise de TVA (TVA non applicable – article 293 B du CGI).
Politique d’utilisation des données personnelles
Dans le cadre de nos activités de Conseil, nous sommes dans l’obligation de recueillir diverses données personnelles concernant nos clients :
- Identité
- Coordonnées
- Situation financière et patrimoniale
- etc…
L’ensemble de ces données n’est destiné qu’à la réalisation de nos activités de Conseil. Elles sont obligatoires, sans quoi aucune prestation de service ne peut-être fournie. Nous nous engageons à ne pas les utiliser autrement que pour la fourniture de Conseil. Vos données ne font l’objet d’aucune transaction avec des tiers. Leur seul destinataire est Clément HOURSEAU.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition à vos données personnelles. Vous autorisez explicitement le traitement de vos données dans le cadre de la prestation de Conseil ainsi que lors de l’étape préalable de “connaissance client”. Toute opposition à l’utilisation de vos données entraîne la fin de la relation contractuelle de Conseil qui aurait été conclue.
Vous disposez de la faculté de déposer plainte auprès de la CNIL (Comission Nationale Informatique et Libertés).